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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL
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DAME NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAME NOIRE
J.CHATEL SARL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1663224
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2021

Présentation de la marque DAME NOIRE

Déposée le 22 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL domicilié(e) 80 rue Adolphe Pegoud - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque DAME NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAME NOIRE est expirée depuis le 22 mai 2021.

J.CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO


J.CHATEL SARL, société à responsabilité limitée - 80 rue Adolphe Pegoud - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 322612771


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284800 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197443 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545173 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470634 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Rhums, boissons alcooliques (à l'exception des bières)