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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL
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CHATEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEL
J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4233606
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
CHATEL de J.CHATEL

Présentation de la marque CHATEL

Déposée le 14 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL domicilié(e) 80 Rue Adaolphe Pégoud - 97438 - SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, BALLAND-SOULIE D'jordan domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEL arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

J.CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO , FET'


J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée - 80 Rue Adaolphe Pégoud - 97438 - SAINTE-MARIE - France - SIREN 322612771


CABINET CELANIE, BALLAND-SOULIE D'jordan - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 17 mars 2016 - Retrait partiel n°665195 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et des vins et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou de tout autre produit qui adopterait des procèdes de vinification et/ou de productions de ces boissons alcooliques) ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs alcoolisé ;

Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits) à l'exception des vins, hors transformation mettant en application les procédés de vinification et/ou de production à l'origine du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou issus des mêmes procédés de vinification ou de distillation.