Marque expirée - Marque en non vigueur

CASSE COCO
J CHATEL SA

Numéro de dépôt :
95597925
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015

Présentation de la marque CASSE COCO

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) J CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSE COCO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J CHATEL domicilié(e) 57 rue pasteur,97400 SAINT DENIS (dossier no 2295375) - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 836 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB domicilié(e) 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2295375) - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSE COCO est expirée depuis le 16 novembre 2015.

J CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , APERINO , FET' , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , CHATEL


J CHATEL SA - 57 rue pasteur,97400 SAINT DENIS (dossier no 2295375) - 97400 - France - SIREN 310836762


CABINET GEFIB - 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2295375) - 92309 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 19 août 2005 n°2295375 - Publication au BOPI 2005-08-19

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)