Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE COCONUTS
J.CHATEL Sàrl

Numéro de dépôt :
94514954
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2014

Présentation de la marque CAPRICE COCONUTS

Déposée le 8 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE COCONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL domicilié(e) 72, avenue Eudoxie Nonge,97491 SAINTE CLOTILDE (dossier no 2261972) - 97491 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 COURBEVOIE (dossier no 2261972) - 92400 - France.

La marque CAPRICE COCONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE COCONUTS est expirée depuis le 8 avril 2014.

J.CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , APERINO , FET' , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , CHATEL


J.CHATEL Sàrl - 72, avenue Eudoxie Nonge,97491 SAINTE CLOTILDE (dossier no 2261972) - 97491 - France - SIREN 322612771


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 COURBEVOIE (dossier no 2261972) - 92400 - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261972 - Publication au BOPI 2004-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532222 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs, crème alcoolisée de coco