Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE
J. CHATEL Sàrl

Numéro de dépôt :
93478355
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 27 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL domicilié(e) 72, avenue Eudoxie Nonge,97491 Sainte Clotilde (dossier no 2245786) - 97491 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie (dossier no 2245786) - 92400 - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 9 juillet 2013.

J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , APERINO , FET' , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , CHATEL


J. CHATEL Sàrl - 72, avenue Eudoxie Nonge,97491 Sainte Clotilde (dossier no 2245786) - 97491 - France - SIREN 322612771


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie (dossier no 2245786) - 92400 - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245786 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532222 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières), liqueurs, crème alcoolisée de coco