CAPRICE
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 27 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 9 juillet 2013.
J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245786 - Publication au BOPI 2003-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Inscription le 20 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532222 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20