Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORION
J. CHAMPEAU S.A., Société anonyme, dont le siège social est à EYMOUTIERS 87120 France

Numéro de dépôt :
1235303
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1993

Présentation de la marque ORION

Déposée le 17 février 1983 par la Société Anonyme (SA) J. CHAMPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. CHAMPEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.

La marque ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION est expirée depuis le 17 février 1993.

J. CHAMPEAU a également déposé les autres marques suivantes : SIF


J. CHAMPEAU S.A., Société anonyme, dont le siège social est à EYMOUTIERS 87120 France - France


Cabinet Michel BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Maisons préfabriquées.