Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IBN KHALDUN
J. CASANOVA S.A.R.L. société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94543761
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2014

Présentation de la marque IBN KHALDUN

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CASANOVAsociété à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IBN KHALDUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CASANOVAsociété à responsabilité limitée domicilié(e) 66 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285083) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 344 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2285083) - 75008 - France.

La marque IBN KHALDUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBN KHALDUN est expirée depuis le 3 novembre 2014.

J. CASANOVAsociété à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : MISS CASANOVA , WHITE HEART , ALI BABA , SURPRISE DE J. CASANOVA , IBN SINA


J. CASANOVA S.A.R.L. société à responsabilité limitée - 66 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285083) - 75008 - France - SIREN 316344217


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2285083) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285083 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Parfums, eaux de toilette, cosmétiques, produits de beauté, savons, shampoings, lotions pour la chevelure, dentifrices, huiles essentielles