COEUR BRISE
Présentation de la marque COEUR BRISE
Déposée le 9 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COEUR BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR BRISE est expirée depuis le 9 décembre 2013.
J CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2262085 - Publication au BOPI 2004-03-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04