Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR BRISE
J CASANOVA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93496631
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque COEUR BRISE

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J CASANOVA domicilié(e) 66 Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2262085) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 344 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2262085) - 69448 - France.

La marque COEUR BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR BRISE est expirée depuis le 9 décembre 2013.

J CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : J. CASANOVA , INNER SKY , CULLINAN , CASANOVA , JC , J CASANOVA , J. CASANOVA , JC BABY J. CASANOVA , JC J. CASANOVA , CASANOVA ORIGINAL


J CASANOVA Société à Responsabilité Limitée - 66 Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2262085) - 75008 - France - SIREN 316344217


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2262085) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2262085 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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