IBN SINA
Présentation de la marque IBN SINA
Déposée le 8 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CASANOVA(Société à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IBN SINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IBN SINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBN SINA est expirée depuis le 8 juillet 2004.
J. CASANOVA(Société à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35