Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANPHA Santé
J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC

Numéro de dépôt :
99816900
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque ANPHA Santé

Déposée le 12 octobre 1999 par J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANPHA Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC, domicilié(e) 3 rue Jadin, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude PLENET de BADTS de CUGNAC - France.

La marque ANPHA Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANPHA Santé est expirée depuis le 12 octobre 2009.

J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : ANPHA Santé


J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC - 3 rue Jadin, 75017 PARIS - France


Jean Claude PLENET de BADTS de CUGNAC - France


Inscription le 19 mars 2001 - Changement d'adresse n°318239 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Télécommunications.