ANPHA Santé
Présentation de la marque ANPHA Santé
Déposée le 12 octobre 1999 par J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANPHA Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANPHA Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816900.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANPHA Santé est expirée depuis le 12 octobre 2009.
J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 2001 - Changement d'adresse n°318239 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47