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Marques déposées par J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC
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ANPHA Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANPHA Santé
J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC

Numéro de dépôt :
98765884
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque ANPHA Santé

Déposée le 23 décembre 1998 par J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANPHA Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC, domicilié(e) 3 rue Jadin, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude PLENET de BADTS de CUGNAC - France.

La marque ANPHA Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANPHA Santé est expirée depuis le 23 décembre 2008.

J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : ANPHA Santé


J-C. PLENET de BADTS de CUGNAC - 3 rue Jadin, 75017 PARIS - France


Jean Claude PLENET de BADTS de CUGNAC - France


Inscription le 18 février 2002 - Changement d'adresse n°341382 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Produits d'assurance, complémentaire santé.