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Marques déposées par J.C. PENNEY COMPANY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
J.C. PENNEY COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1646583
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2001
Marque figurative de J.C. PENNEY COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1991 par J.C. PENNEY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.C. PENNEY COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 14841 North Dallas Parkway, DALLAS, Texas 75240-6760 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646583.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2001.

J.C. PENNEY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : THE FOX SWEATER , THE FOX SHIRT , WINDSOR BAY , HUNT CLUB , WOODMERE , TRACK & COURT , FOX , THE ORIGINAL ARIZONA JEAN CO. , PENNEY , FOX


J.C. PENNEY COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 14841 North Dallas Parkway, DALLAS, Texas 75240-6760 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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