Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
J.C. PENNEY COMPANY, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique), 1301 Avenue of the Americas, NEW YORK, New York 10019 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1166990
Date de dépôt :
02/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de J.C. PENNEY COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 avril 1981 par J.C. PENNEY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.C. PENNEY COMPANY, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique), 1301 Avenue of the Americas, NEW YORK, New York 10019 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166990.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 1991.

J.C. PENNEY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : THE FOX SWEATER , THE FOX SHIRT , WINDSOR BAY , HUNT CLUB , WOODMERE , TRACK & COURT , FOX , THE ORIGINAL ARIZONA JEAN CO. , PENNEY , FOX


J.C. PENNEY COMPANY, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique), 1301 Avenue of the Americas, NEW YORK, New York 10019 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.