Déposée le 23 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.Ka
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « J.C.Ka home cinéma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.Ka domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE LA BUSSIE, PLACE DU 8 MAI 1945, 95490 VAUREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 376 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME CORINNE BRABANT J.C.Ka - France.
La marque J.C.Ka home cinéma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804478.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.C.Ka home cinéma est expirée depuis le 23 juillet 2009.
J.C.Ka S.A.R.L. - PARC D'ACTIVITE DE LA BUSSIE, PLACE DU 8 MAI 1945, 95490 VAUREAL - France - SIREN 423376045
MME CORINNE BRABANT J.C.Ka - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
- appareils et instruments cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. - papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés. - télécommunications Agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition de livres, de revues, production de spectacle, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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