Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.C.D.C
/
SUNGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNGATE
S.A. J.C.D.C.

Numéro de dépôt :
1115561
Date de dépôt :
06/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUNGATE

Déposée le 6 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) J.C.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUNGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.C.D.C domicilié(e) société anonyme, Zone Industrielle, JANVILLE (Eure-&-Loir). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SUNGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUNGATE est expirée depuis le 6 décembre 1989.

J.C.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE DE CHATEAU CL CHATEAU LIFE , IPHIS


S.A. J.C.D.C. - société anonyme, Zone Industrielle, JANVILLE (Eure-&-Loir). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Capteurs solaires.Produits d'isolation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.