J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1514677
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2019
Présentation de la marque JCB
Déposée le 15 février 1989 par la société étrangère J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JCB »
Le déposant est la société étrangère J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED domicilié(e) Lakeside Works, Rocester Uttoxeter,Royaume-Uni (dossier no 2393029) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2393029) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société de droit britannique - Lakeside Works, Rocester Uttoxeter,Royaume-Uni (dossier no 2393029) - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2393029) - 92703 - France
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2393029 - Publication au BOPI 2008-12-23
Renouvellement sans limitation n°2137524 - Publication au BOPI 1999-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Machines et appareils à moteur pour creuser, excaver, traiter mécaniquement, soulever, charger et transporter de la terre, des minéraux, des minerais, du sol, des récoltes et autres matériaux analogues, pièces constituantes pour de tels machines et appareils.
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