J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1692428
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
Présentation de la marque FASTRAC
Déposée le 9 septembre 1991 par la société étrangère J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FASTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED domicilié(e) Lakeside Works, Rocester - STAFFORDSHIRE ST14 5JP - Uttoxeter - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque FASTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED, Société de droit britannique - Lakeside Works, Rocester - STAFFORDSHIRE ST14 5JP - Uttoxeter - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204620 - Publication au BOPI 2001-08-10
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469441 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Appareils et équipements actionnés par moteur pour le creusage, la manutention mécanisée, le levage, le chargement et le transport, notamment pour de la terre, des minéraux et des récoltes;outillage agricole;dispositifs à fonctionnement mécanique pour l'agriculture, machines agricoles;véhicules;véhicules évoluant sur le sol, dans l'air ou sur l'eau;véhicules agricoles et tracteurs; pièces pour ces machines, apareils et véhicules, à savoir démarreurs, silencieux de pots d'échappement, freins, clignotants, avertisseurs sonores, rouages, cardans, moteurs électriques et ensembles de courroies, ventilateurs et cylindres, carrosseries de véhicules, sièges, volants, roues, jantes, soupapes, pare-chocs, bougies pour moteurs à combustion interne, dynamos, pompes, durits, clapets et actionneurs pour fluides, moteurs thermiques, pelles mécaniques, baquets de chargement, fourches de levage, roulements, équipements électriques pour véhicules et machines actionnées par moteur, essieux, transmissions
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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