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Marques déposées par la société J. C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni
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JCB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JCB
J. C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
95559456
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015

Présentation de la marque JCB

Déposée le 21 février 1995 par la société J. C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société J. C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Lakeside Works, Rocester UTTOXETER,ROYAUME UNI (dossier no 2276525) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2276525) - 92659 - France.

La marque JCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JCB est expirée depuis le 21 février 2015.

J. C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni a également déposé les autres marques suivantes : JCB , ECONOMATIC , JCB , HITCHMASTER , HMV


J. C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni - Lakeside Works, Rocester UTTOXETER,ROYAUME UNI (dossier no 2276525) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2276525) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276525 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Machines et appareils à moteur pour le creusement, l'excavation, le maniement mécanique, le levage, le chargement et le transport de terre, de minéraux, de récoltes et produits similaires.Véhicules agricoles; tracteurs; leurs parties et pièces constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.