Déposée le 17 avril 1991 par J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED (société britannique), domicilié(e) Lakeside Works, Rocester, Uttoxeter, ST 14 5JP Staffs ROYAUME UNI (dossier no 2194775) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2194775) - France.
La marque HMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HMV est expirée depuis le 17 avril 2011.
J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : JCB , ECONOMATIC , JCB , HITCHMASTER , JCB
J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED (société britannique) - Lakeside Works, Rocester, Uttoxeter, ST 14 5JP Staffs ROYAUME UNI (dossier no 2194775) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2194775) - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2194775 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Machines et appareils à moteur pour creuser, excaver, traiter mécaniquement, soulever, charger et transporter en particulier de la terre, des minéraux, des minerais, du sol, des récoltes;instruments agricoles;instruments agricoles actionnés mécaniquement;machines agricoles;véchicules terrestres, aériens et nautiques, véhicules agricoles et tracteurs, parties de ces machines, appareils et véhicules à savoir démarreurs, pots d'échappement, freins, indicateurs de direction, avertisseurs sonneurs, engrenages, accouplements, moteurs et courroies de transmission pour véhicules terrestres, ventilateurs et cylindres pour moteurs de véhicules terrestres, carrosserie, sièges, volants, roues, pneus de véhicules, jantes de roues de véhicules, valves de bordage pour véhicules, pare-chocs pour véhicules. Pompes (de machines), pompes parties de machines ou de moteurs, membranes de pompes, pompes à air, pompes à air comprimé, pompes à air (accessoires de véhicules), pompes à vide, pompes centrifuges, pompes de graissage, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, soupapes (parties de machines), organes d'actionnement pour fluides (moteurs), pales excavatrices, godets de chargement,fourches élévatrices, paliers ou roulements, générateurs électriques, moteurs électriques pour véhicules terrestres ou non, essieux, fusées d'essieux, transmission en particulier arbres de transmission, mécanismes de transmission pour véhicules, paliers de transmission, transmission de machines
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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