J.C.B. PARTICIPATIONS, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1400628
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1997
Présentation de la marque CLARITAL
Déposée le 27 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.B. PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLARITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.B. PARTICIPATIONS domicilié(e) 20 bis, Chemin des Grands-Plans, CAGNES-SUR-MER (Alpes-Maritimes). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CLARITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.C.B. PARTICIPATIONS, société à responsabilité limitée - 20 bis, Chemin des Grands-Plans, CAGNES-SUR-MER (Alpes-Maritimes). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Autoradios, autoradios combinés, lecteurs et lecteurs enregistreurs de cassettes pour véhicules automobiles, haut-parleurs pour automobiles. Pièces détachées pour véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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