Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYSURF
J.C.A, Société Anonyme ayant son siège social 45 Boulevard de Suisse

Numéro de dépôt :
3053269
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2010

Présentation de la marque EASYSURF

Déposée le 22 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) J.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASYSURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.C.A domicilié(e) 31200 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 411 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque EASYSURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYSURF est expirée depuis le 22 septembre 2010.

J.C.A a également déposé les autres marques suivantes : la goutte à pépé , Le Pack Téléligne


J.C.A, Société Anonyme ayant son siège social 45 Boulevard de Suisse - 31200 Toulouse - France - SIREN 349411157


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Appareils téléphoniques ; accessoires de téléphones portatifs, à savoir, chargeurs, batteries, câbles allume-cigare, câbles pour couplage d'antennes, antennes, haut-parleurs, housses de protection, supports destinés à fixer un téléphone portatif dans une voiture ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), cédéroms. Transmission d'informations sur réseaux Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des réseaux et services de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages. Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; mise à jour de logiciels, location de logiciels ; conseils en matière d'ordinateur, conseils techniques informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception, développement, mise en place, hébergement de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.