Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J. BERTHOUDs
/
BERTHOUD ENVELOPPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTHOUD ENVELOPPES
J. BERTHOUD (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
99791130
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque BERTHOUD ENVELOPPES

Déposée le 10 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J. BERTHOUDs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BERTHOUD ENVELOPPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J. BERTHOUDs domicilié(e) 35, rue d'Yvours, 69540 IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 865 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque BERTHOUD ENVELOPPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTHOUD ENVELOPPES est expirée depuis le 10 mai 2009.


J. BERTHOUD (Société par Actions Simplifiée) - 35, rue d'Yvours, 69540 IRIGNY - France - SIREN 421865668


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 17 novembre 1999 - Retrait partiel n°290457 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), ; produits de l'imprimerie, catalogues, brochures, imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, notamment enveloppes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;