Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FINEBEL
Numéro de dépôt :
1699950
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001
Présentation de la marque FINEBEL
Déposée le 16 octobre 1991 par monsieur J. Bernard CURTAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FINEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINEBEL est expirée depuis le 16 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12