Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dep'city
J. BELMONTE ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4035721
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
dep\'city de J. BELMONTE ET FILS

Présentation de la marque dep'city

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. BELMONTE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dep'city » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. BELMONTE ET FILS domicilié(e) Z.I. Montredon, 23 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 251 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. BELMONTE ET FILS, M. Didier BELMONTE domicilié(e) Z.I. Montredon, 23 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France.

La marque dep'city a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dep'city est expirée depuis le 27 septembre 2023.


J. BELMONTE ET FILS, SARL - Z.I. Montredon, 23 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France - SIREN 321251506


J. BELMONTE ET FILS, M. Didier BELMONTE - Z.I. Montredon, 23 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.