Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B
/
PHARMASOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHARMASOM
SAS J.B.

Numéro de dépôt :
4502397
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
PHARMASOM de J.B

Présentation de la marque PHARMASOM

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHARMASOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B domicilié(e) 130 Rue de la Tannerie - 59890 - Quesnoy sur Deûle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS J.B., Monsieur Jean-Eudes BROUDEHOUX domicilié(e) 130 rue de la Tannerie - 59890 - Quesnoy sur Deûle - France.

La marque PHARMASOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMASOM arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

J.B a également déposé les autres marques suivantes : CONFORSOM , LE LABORATOIRE DU SOMMEIL , VITTORIA SPORT , MEDITERRANEACOM , TECHNISOM , HYBRIDSOM , MAISONS CONSTRUIRE , SOMMEIL DE FRANCE


SAS J.B. - 130 Rue de la Tannerie - 59890 - Quesnoy sur Deûle - France


SAS J.B., Monsieur Jean-Eudes BROUDEHOUX - 130 rue de la Tannerie - 59890 - Quesnoy sur Deûle - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 26 juin 2019 - Retrait partiel n°759760 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.