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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B
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CONFORSOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFORSOM
SAS J.B.

Numéro de dépôt :
4410140
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
CONFORSOM de J.B

Présentation de la marque CONFORSOM

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B domicilié(e) 130 Rue de la Tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEÛLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS J.B., Monsieur Jean-Eudes BROUDEHOUX domicilié(e) 130 Rue de la Tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEÛLE - France.

La marque CONFORSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORSOM arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

J.B a également déposé les autres marques suivantes : PHARMASOM , LE LABORATOIRE DU SOMMEIL , VITTORIA SPORT , MEDITERRANEACOM , TECHNISOM , HYBRIDSOM , MAISONS CONSTRUIRE , SOMMEIL DE FRANCE


SAS J.B. - 130 Rue de la Tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEÛLE - France


SAS J.B., Monsieur Jean-Eudes BROUDEHOUX - 130 Rue de la Tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEÛLE - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.