Déposée le 11 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.O. Jacques Bess Organisation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOIRE DU TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.O. Jacques Bess Organisation domicilié(e) Grand Vaujany Le Village - 38114 - VAUJANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 015 994 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.B.O. Jacques Bess Organisation, M. Besse jacques domicilié(e) Grand Vaujany Le Village - 38114 - VAUJANY - France.
La marque FOIRE DU TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE DU TOUT TERRAIN est expirée depuis le 11 septembre 2022.
J.B.O. Jacques Bess Organisation, SARL - Grand Vaujany Le Village - 38114 - VAUJANY - France - SIREN 493015994
J.B.O. Jacques Bess Organisation, M. Besse jacques - Grand Vaujany Le Village - 38114 - VAUJANY - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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