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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN
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UN MATIN D'ETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UN MATIN D'ETE
J.B. MARTIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92432728
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022

Présentation de la marque UN MATIN D'ETE

Déposée le 4 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN MATIN D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN domicilié(e) 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque UN MATIN D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UN MATIN D'ETE est expirée depuis le 23 mai 2022.

J.B. MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLERCONFORT , AIRLIFT , MAXIMA , ATELIER MARTIN , J.B. MARTIN , LILI OZ , HEXAGONE , BERTIN , CLERGET


J.B. MARTIN, société par actions simplifiée - 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France - SIREN 335089215


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218072 - Publication au BOPI 2002-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 23 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°418448 - Publication au BOPI 2005-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423004 - Publication au BOPI 2005-11-22

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568138 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2012 n°2499857 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-05-23

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