Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANS INTERDITS
J.B. MARTIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3151740
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
SANS INTERDITS de J.B. MARTIN

Présentation de la marque SANS INTERDITS

Déposée le 5 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS INTERDITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN domicilié(e) 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque SANS INTERDITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANS INTERDITS arrivera à expiration en date du 5 mars 2022.

J.B. MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLERCONFORT , AIRLIFT , MAXIMA , ATELIER MARTIN , J.B. MARTIN , LILI OZ , CLERGET , BERTIN , HEXAGONE


J.B. MARTIN, société par actions simplifiée - 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France - SIREN 335089215


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°568137 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490707 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillements) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, ceintures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.