Marque renouvelée - Marque en vigueur

PELLET
J.B. MARTIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1328069
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2025

Présentation de la marque PELLET

Déposée le 21 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) J.B. MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.B. MARTIN domicilié(e) 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PELLET arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

J.B. MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLERCONFORT , AIRLIFT , MAXIMA , ATELIER MARTIN , J.B. MARTIN , LILI OZ , HEXAGONE , BERTIN , CLERGET


J.B. MARTIN, société anonyme - 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France - SIREN 335089215


NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287781 - Publication au BOPI 2005-05-09

Renouvellement sans limitation n°2056332 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605636 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01

Inscription le 1 août 2013 - Gage constitué n°605637 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590470 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22

Chaussures et en général tous articles chaussants;vêtements en cuir. Cuir et imitations du cuir, articles en cuir, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.