Déposée le 21 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) J.B. MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.B. MARTIN domicilié(e) 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.B. MARTIN, société anonyme - 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France - SIREN 335089215
NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287781 - Publication au BOPI 2005-05-09
Renouvellement sans limitation n°2056332 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605636 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Inscription le 1 août 2013 - Gage constitué n°605637 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590470 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Chaussures et en général tous articles chaussants;vêtements en cuir. Cuir et imitations du cuir, articles en cuir, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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