Marque renouvelée - Marque en vigueur

ON A MARCHE SUR LA TERRE !!! LIGNE ECOLOGIQUE ET REPOSANTE
J.B. MARTIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93467412
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2023

Présentation de la marque ON A MARCHE SUR LA TERRE !!! LIGNE ECOLOGIQUE ET REPOSANTE

Déposée le 3 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ON A MARCHE SUR LA TERRE !!! LIGNE ECOLOGIQUE ET REPOSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN domicilié(e) 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque ON A MARCHE SUR LA TERRE !!! LIGNE ECOLOGIQUE ET REPOSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ON A MARCHE SUR LA TERRE !!! LIGNE ECOLOGIQUE ET REPOSANTE arrivera à expiration en date du 3 mai 2023.

J.B. MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLERCONFORT , AIRLIFT , MAXIMA , ATELIER MARTIN , J.B. MARTIN , LILI OZ , HEXAGONE , BERTIN , CLERGET


J.B. MARTIN, société par actions simplifiée - 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France - SIREN 335089215


NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230781 - Publication au BOPI 2002-11-07

Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208600 - Publication au BOPI 1996-11-05

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 22 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599808 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527982 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 1 août 2013 - Gage constitué n°605637 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01

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