Déposée le 10 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) J.B. MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHRISTIAN PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.B. MARTIN domicilié(e) 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque CHRISTIAN PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.B. MARTIN, société anonyme - 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France - SIREN 335089215
NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297670 - Publication au BOPI 2005-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605636 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Inscription le 1 août 2013 - Gage constitué n°605637 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590469 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-22
Cuir et imitations du cuir; articles en cuir, à savoir sacoches, cartables, sacs à main, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-monnaie; peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes; sellerie.Chaussures; articles chaussants, à savoir souliers, bottes, bottines, pantoufles, chaussons et espadrilles; vêtements en cuir
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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