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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN
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BERTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERTIN
J.B. MARTIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93460817
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2023

Présentation de la marque BERTIN

Déposée le 19 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.B. MARTIN domicilié(e) 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque BERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERTIN est expirée depuis le 19 mars 2023.

J.B. MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLERCONFORT , AIRLIFT , MAXIMA , ATELIER MARTIN , J.B. MARTIN , LILI OZ , HEXAGONE , CLERGET , PARK AVENUE


J.B. MARTIN, société par actions simplifiée - 6 Rue Saint Joseph - 75002 - PARIS - France - SIREN 335089215


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186186 - Publication au BOPI 1995-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245764 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 16 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377351 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 11 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388589 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237201 - Publication au BOPI 1997-05-21

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 26 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560572 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 27 avril 2012 - Changement d'adresse n°574983 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520885 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Chaussures permettant le port d'une semelle orthopédique Chaussures

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.