Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANION SPORT
"J.B. DIFFUSION", société anonyme

Numéro de dépôt :
1515578
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
19/06/1997
FANION SPORT de J.B. DIFFUSION

Présentation de la marque FANION SPORT

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) J.B. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « FANION SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.B. DIFFUSION domicilié(e) 51 Grande Rue, 74200 THONON LES BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois CANET - France.

La marque FANION SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANION SPORT est expirée depuis le 19 juin 1997.

J.B. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : J B


"J.B. DIFFUSION", société anonyme - 51 Grande Rue, 74200 THONON LES BAINS. - France


Monsieur FranÇois CANET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Fanions - autocollants - écussons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).