Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.B. CREATIONS ( Livres - Décors - Médailles )
J.B. CREATIONS, SARL
M. Jacques BRUN

Numéro de dépôt :
3996034
Date de dépôt :
06/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2023
J.B. CREATIONS ( Livres - Décors - Médailles ) de J.B. CREATIONS

Présentation de la marque J.B. CREATIONS ( Livres - Décors - Médailles )

Déposée par voie électronique le 6 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B. CREATIONS et monsieur Jacques BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J.B. CREATIONS ( Livres - Décors - Médailles ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B. CREATIONS domicilié(e) 52 rue des Dames - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Jacques BRUN domicilié(e) 76 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques BRUN domicilié(e) 76 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France.

La marque J.B. CREATIONS ( Livres - Décors - Médailles ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.B. CREATIONS ( Livres - Décors - Médailles ) est expirée depuis le 6 avril 2023.


J.B. CREATIONS, SARL - 52 rue des Dames - 75017 - Paris - France - SIREN 4

M. Jacques BRUN - 76 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France


M. Jacques BRUN - 76 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Photographies ; clichés ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; chaussettes ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.