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Marques déposées par J.B BRUNOT et filsTODO
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Château LE GRAVILLOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château LE GRAVILLOT
SCEA J.B BRUNOT et fils

Numéro de dépôt :
98737073
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2028

Présentation de la marque Château LE GRAVILLOT

Déposée le 10 juin 1998 par J.B BRUNOT et filsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château LE GRAVILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est J.B BRUNOT et filsTODO domicilié(e) 1 RUE JEAN MELIN - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 789 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. J. B. BRUNOT ET FILS, M. BRUNOT Vincent domicilié(e) 1 RUE JEAN MELIN - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque Château LE GRAVILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château LE GRAVILLOT arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.


SCEA J.B BRUNOT et fils - 1 RUE JEAN MELIN - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 329789911


S.C.E.A. J. B. BRUNOT ET FILS, M. BRUNOT Vincent - 1 RUE JEAN MELIN - 33330 - SAINT-EMILION - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375096 - Publication au BOPI 2008-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683524 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château LE GRAVILLOT.