Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS CANTONNAIS
J.B.B. ET H.D., SARL au capital de 50.000 Frs

Numéro de dépôt :
1409893
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1997

Présentation de la marque PALAIS CANTONNAIS

Déposée le 21 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.B. ET H.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALAIS CANTONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.B. ET H.D domicilié(e) 53, avenue Henri Barbusse, 92220 BAGNEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Dominique LEGROS Conseil Juridique - France.

La marque PALAIS CANTONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS CANTONNAIS est expirée depuis le 21 mai 1997.


J.B.B. ET H.D., SARL au capital de 50.000 Frs - 53, avenue Henri Barbusse, 92220 BAGNEUX. - France


Me Dominique LEGROS Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade;conserves.Hotellerie, restauration. Salons de beauté et de coiffure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.