Déposée le 25 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PAUL BRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.A domicilié(e) ZA de Montredon, 11 avenue Hermès - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 223 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque PAUL BRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL BRIAL est expirée depuis le 25 février 2024.
J.B.A a également déposé les autres marques suivantes : PB PAUL BRIAL
J.B.A., Société à responsabilité limitée - ZA de Montredon, 11 avenue Hermès - 31240 - L'UNION - France - SIREN 314223033
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539350 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de forme juridique n°663945 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Cosmétiques ; nécessaires de cosmétique ; produits de toilette ; produits de toilette pour l'hygiène corporelle (autres qu'à usage médical ou pharmaceutique) ; parfums ; produits de parfumerie. Bijoux ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierres fines ; pierreries ; perles (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins, boîtes et étuis en métaux précieux ; écrins et étuis pour l'horlogerie ; montres ; articles d'horlogerie ; étuis, boîtes et coffrets à cigares et à cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux. Papier d'emballage ; feuilles, pellicules et films en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage ou le conditionnement en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; instruments et fournitures pour le dessin ; instruments et fournitures pour l'écriture ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; catalogues ; imprimés ; journaux ; revues (périodiques) ; prospectus ; publications ; livres ; patrons pour la couture et la confection de vêtements ; linge de table en papier. Cuir brut ou mi-ouvré ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fourrures (peaux d'animaux) ; habits pour animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes (maroquinerie) ; sacs en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des sacs adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; sacs, malles et coffres de voyage ; sacs, cartables et serviettes d'écolier ; sacs de plage ; sacs à dos ; serviettes (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-documents ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vanity cases) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir ou en imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir ; fourreaux de parapluie ; parapluies ; ombrelles ; cannes. Tissus ; tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; tissus pour les vêtements et la lingerie ; mouchoirs de poche en matières textiles. Articles d'habillement ; vêtements ; sous-vêtements ; chaussures ; coiffures (chapellerie) ; ceintures et gants pour l'habillement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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