Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYRENEES A CHEVAL
J'ai 2 z'amours, SARL
M. Porato Dominique

Numéro de dépôt :
4015755
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
PYRENEES A CHEVAL de J\'ai 2 z\'amours

Présentation de la marque PYRENEES A CHEVAL

Déposée le 24 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J'ai 2 z'amours et monsieur Porato Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PYRENEES A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) J'ai 2 z'amours domicilié(e) Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France et monsieur Porato Dominique domicilié(e) Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J'ai 2 z'amours, M. Porato Dominique domicilié(e) Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France.

La marque PYRENEES A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENEES A CHEVAL est expirée depuis le 24 juin 2023.

J'ai 2 z'amours a également déposé les autres marques suivantes : CAVAL RANDO , SOAVA DIA MADAGASCAR


J'ai 2 z'amours, SARL - Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France

M. Porato Dominique - Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France


J'ai 2 z'amours, M. Porato Dominique - Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698278 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.