Déposée le 24 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J'ai 2 z'amours et monsieur Porato Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PYRENEES A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) J'ai 2 z'amours domicilié(e) Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France et monsieur Porato Dominique domicilié(e) Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J'ai 2 z'amours, M. Porato Dominique domicilié(e) Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France.
La marque PYRENEES A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Porato Dominique - Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France
J'ai 2 z'amours, M. Porato Dominique - Goueytes Dijous - 09400 - SAURAT - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698278 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;
Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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