Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FELIN
J.A.Y.R. SARL

Numéro de dépôt :
95603615
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque LE FELIN

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.Y.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.Y.R domicilié(e) 11, rue de l'Artisanat, 81300 GRAULHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 004 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque LE FELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FELIN est expirée depuis le 26 décembre 2005.

J.A.Y.R a également déposé les autres marques suivantes : LE FELIN


J.A.Y.R. SARL - 11, rue de l'Artisanat, 81300 GRAULHET - France - SIREN 340004043


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: bourses; étuis pour les clefs (maroquinerie); malettes pour documents; porte-documents; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; carniers; cartables; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuirs); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir; caisses; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons; courroies de patins; sangles; colliers pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères; garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peau chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir.Articles de petite maroquinerie en cuir et/ou en imitation du cuir, à savoir portefeuilles, porte-monnaie, sous-main; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie