Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMI BURO PROFESSIONNELS PARTICULIERS
J.A.V., SAS

Numéro de dépôt :
3996402
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
ROMI BURO PROFESSIONNELS PARTICULIERS de J.A.V

Présentation de la marque ROMI BURO PROFESSIONNELS PARTICULIERS

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMI BURO PROFESSIONNELS PARTICULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.A.V domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 889 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.A.V., M. GERALD HUBERT domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France.

La marque ROMI BURO PROFESSIONNELS PARTICULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMI BURO PROFESSIONNELS PARTICULIERS est expirée depuis le 9 avril 2023.


J.A.V., SAS - 9 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 510889330


J.A.V., M. GERALD HUBERT - 9 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.