J.A. PRODUCTIONS, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3690946
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2029
Présentation de la marque MES ACCORDS DE GOUTS
Déposée le 13 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A. PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MES ACCORDS DE GOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-51 du 18 décembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A. PRODUCTIONS domicilié(e) 55 Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 620 160 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque MES ACCORDS DE GOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.A. PRODUCTIONS, Société à responsabilité limitée - 55 Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France - SIREN 449620160
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 30 août 2010 - Changement d'adresse n°530949 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Inscription le 4 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559207 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731932 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, magazines, périodiques, livres, revues, catalogues, prospectus ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques ou en papier, pour l'emballage ; sacs à ordures ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture. Dessins, instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, papier à lettres, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; boîtes en cartons ou en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Location d'appareils de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accés à des réseaux informatiques mondiaux.
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de concours de beauté, de concours de cuisine ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, micro édition.
Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; agences de logements (hotels, pensions) ; services de bars, café restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hebergement) ; réservation d'hotels, de suites, de logements temporaires, de pensions, services hoteliers ; restaurant (libre services) ; location de chaises, tables, linge de table, linge de maison, de linge de lit, de verrerie, de vaisselles ; location de salles de réunion, de logements temporaires, maisons de vacances, pensions ; restaurant à service rapide et permanent (snack bar) ; services de traiteurs ; services de réservation et de mise à disposition de repas, de boissons, de châteaux, de maisons, d'appartements, de suites et d'autres moyens d'hébergement, de salles de réunion, de tentes, d'estrades, de plages, de tables, de chaises et autres meubles. Elaboration de recettes de cuisine ; conception de recettes de cuisine pour des tiers ; sélection d'aliments, de boissons, de recettes de cuisine ; sélection d'aliments, d'ingrédients, de boissons, de recettes de cuisine ; sélection d'arômes alimentaires (par préconisation à des tiers) ; conseils pratiques, techniques et artistiques pour des tiers, en matières culinaires, de restauration, de préparation de repas, de recettes de mets, de sauces ; conseils dans le but de préparer des aliments, des boissons, des sauces, les conditionner, les conserver ; conseils à la sélection de la consommation de produits alimentaires. Conseils sur la façon de mettre, dresser, desservir une table ; conseils en matière de diététique alimentaire et de régimes alimentaires ; conseils en matière de maison de vacances ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraites pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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