Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE LANTAGE
J.A MILAUR, SCEV

Numéro de dépôt :
1639389
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
11/04/2020

Présentation de la marque COMTE DE LANTAGE

Déposée le 11 avril 1990 par la société J.A MILAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE DE LANTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société J.A MILAUR domicilié(e) 10 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE DOMMANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 040 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV “ J.A MILAUR ” domicilié(e) 10 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE DOMMANGE - France.

La marque COMTE DE LANTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE LANTAGE est expirée depuis le 11 avril 2020.

J.A MILAUR a également déposé les autres marques suivantes : ARQUEMIE


J.A MILAUR, SCEV - 10 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE DOMMANGE - France - SIREN 344040571


SCEV “ J.A MILAUR ” - 10 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE DOMMANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 8 août 2000 n°2179972 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 28 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°306440 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 28 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467844 - Publication au BOPI 2008-01-28

Inscription le 12 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307450 - Publication au BOPI 2000-09-12

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436622 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°553434 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2010-04-01

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