Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARQUEMIE
J A MILAUR, SCEV
M. Pierre FRESNE
Mme. Daniella FRESNE

Numéro de dépôt :
4351574
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
ARQUEMIE de J A MILAUR

Présentation de la marque ARQUEMIE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par J A MILAUR, monsieur Pierre FRESNE, madame Daniella FRESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARQUEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Les déposants sont J A MILAUR, SCEV domicilié(e) 10 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE-DOMMANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , monsieur Pierre FRESNE domicilié(e) 8 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE-DOMMANGE - France, madame Daniella FRESNE domicilié(e) 8 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE-DOMMANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Thomas Lange domicilié(e) Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque ARQUEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARQUEMIE arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

J A MILAUR a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LANTAGE


J A MILAUR, SCEV - 10 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE-DOMMANGE - France - SIREN 3

M. Pierre FRESNE - 8 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE-DOMMANGE - France

Mme. Daniella FRESNE - 8 rue Saint Vincent - 51390 - VILLE-DOMMANGE - France


FIDAL, M. Thomas Lange - Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; Vins d'appellation d'origine "Champagne".