Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXEE LANCE
J.A.M. 3C (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1694528
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001

Présentation de la marque TAXEE LANCE

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) J.A.M. 3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAXEE LANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.A.M. 3C domicilié(e) 32, rue Félix Faure, 75015 PARIS - France.

La marque TAXEE LANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXEE LANCE est expirée depuis le 20 septembre 2001.

J.A.M. 3C a également déposé les autres marques suivantes : J.A.M. 3C


J.A.M. 3C (Société anonyme) - 32, rue Félix Faure, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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