Déposée le 20 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S),
la marque française « MAT'HOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.C domicilié(e) 61 petite rue d'Alma, 69400 VILLEFRANCHE S.S. - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 604 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MAURICE - France.
La marque MAT'HOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.A.C. sarl - 61 petite rue d'Alma, 69400 VILLEFRANCHE S.S. - France - SIREN 352604425
Catherine MAURICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres en bois ou plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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