JAC D ORSAY
Présentation de la marque JAC D ORSAY
Déposée le 27 juin 1975 par J.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « JAC D ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JAC D ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JAC D ORSAY est expirée depuis le 27 juin 1985.
J.A.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469