Présentation de la marque LA P'TITE FABRIQUE by naïve food
Déposée le 9 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J 2 L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA P'TITE FABRIQUE by naïve food » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J 2 L domicilié(e) LES NEUF ARPENTS, 394 RUE DE FLINS - 78410 - BOUAFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 168 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque LA P'TITE FABRIQUE by naïve food a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J 2 L, Société par actions simplifiée - LES NEUF ARPENTS, 394 RUE DE FLINS - 78410 - BOUAFLE - France - SIREN 493168959
INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717044 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19
Produits alimentaires salés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, soupes, beurre, crème, yaourts, fromages, pommes chips ;
Produits alimentaires sucrés, à savoir café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, produits de chocolaterie, édulcorants naturels, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, sucrerie, sandwiches, pizzas ;
Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail des produits alimentaires salés et sucrés à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, charcuterie, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, soupes, beurre, crème, yaourts, fromages, pommes chips, chocolat, produits de chocolaterie, édulcorants naturels, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, sucrerie, sandwiches, pizzas.
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