Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J 2 L
/
LA P'TITE FABRIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA P'TITE FABRIQUE
J 2 L, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4237917
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2026
LA P\'TITE FABRIQUE de J 2 L

Présentation de la marque LA P'TITE FABRIQUE

Déposée le 5 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J 2 L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA P'TITE FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J 2 L domicilié(e) LES NEUF ARPENTS, 394 RUE DE FLINS - 78410 - BOUAFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 168 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LA P'TITE FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P'TITE FABRIQUE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

J 2 L a également déposé les autres marques suivantes : LA P'TITE FABRIQUE by naïve food , merci! mon opticien


J 2 L, Société par actions simplifiée - LES NEUF ARPENTS, 394 RUE DE FLINS - 78410 - BOUAFLE - France - SIREN 493168959


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 2 novembre 2016 - Retrait partiel n°688423 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02

Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717044 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité.