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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J 2 C
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DOMAINE DES ROCHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ROCHES
J 2 C SARL

Numéro de dépôt :
98715736
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES ROCHES

Déposée le 27 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J 2 C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES ROCHES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J 2 C domicilié(e) Le Martoret,71960 IGÉ (dossier no 2362715) - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 187 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J2C domicilié(e) DOMAINE DES ROCHES,71960 IGÉ (dossier no 2362715) - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES ROCHES est expirée depuis le 27 janvier 2018.

J 2 C a également déposé les autres marques suivantes : Spiritueux cacher , PROPRIETES DE HAUTE-SAVOIE , LE SPECIALISTE DES BELLES PROPRIETES


J 2 C SARL - Le Martoret,71960 IGÉ (dossier no 2362715) - 71960 - France - SIREN 314187923


J2C - DOMAINE DES ROCHES,71960 IGÉ (dossier no 2362715) - 71960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 29 mai 2008 - Changement de dénomination n°474624 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362715 - Publication au BOPI 2008-01-31

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES ROCHES".